Le prochain Conseil municipal de Bègles aura lieu mardi 18 mars 2021, à 18h30.
Cette séance sera retransmise en direct sur le site Internet page Facebook officielle de la Ville.
Découvrez dès à présent l'ordre du jour :
DELIBERATIONS 1. « SOS MEDITERRANEE » ADHESION A LA PLATEFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – E. LUCBERNET et A. COHEN-LANGLAIS
2. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AVENIR PAPETERIE DE BEGLES – M. CHAUVET
3. MECENAT : CHARTE ETHIQUE DE LA VILLE DE BEGLES POUR SES RELATIONS AVEC SES MECENES ET DONATEURS – ADOPTION - N. BENJELLOUN-MACALLI
4. DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PNA – PROGRAMME NATIONAL D’ALIMENTATION – PROGRAMME EDUCATION A L’ALIMENTATION PORTE PAR LA CUISINE CENTRALE – L. DESVALOIS
5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DU FDAEC 2021 – A. DESBATS
6. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DE L’ECOLE MATERNELLE BUISSON – A. DESBATS
7. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BEGLES DANS LE DISPOSITIF CAP 33 MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE – F. DARCOS
8. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LE RADIS NOIR EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID19 – M. CHAUVET
9. EXONERATION DE 2 MOIS DE LOYERS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET
10. EXONERATION DE 2 MOIS DE REDEVANCES D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET
11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ET LA VILLE DE BEGLES POUR LA MISE EN OEUVRE DU RAPPEL A L’ORDRE – P. LABADIE
12. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE KEOLIS BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE BEGLES – P. LABADIE
13. ACQUISITION 36 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE A AQUITANIS - PARCELLE AL 713 – P. OUALLET
14. COMPLEXE TECHNIQUE DE L’ENVIRONNEMENT (CTE) – DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – AVIS DE LA COMMUNE – P. OUALLET
15. DELAISSE FONCIER PARCELLE AL 237P A MADAME MAGNAN - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU
16. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ROBARDET ET MONSIEUR BLANC – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU
17. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ET MONSIEUR GUIMARD – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU
18. LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES – A. DESBATS
19. DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE – A. DESBATS
20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – A. DESBATS
21. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET – A. DESBATS
22. ANNULATION TITRE DE RECETTE POUR TRAVAUX EFFECTUES D’OFFICE POUR COMPTE DE TIERS – A. DESBATS
23. REMISES GRACIEUSES DE DETTES – N. BENJELLOUN-MACALLI
24. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 16 DU 29 SEPTEMBRE 2020 – M. LE MAIRE
MOTION DONNANT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA REFORME DE L’ASSURANCE CHOMAGE
En raison des restrictions sanitaires, cette séance ne sera pas accessible au public.
Source : Open Agenda
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