Réunion du conseil municipal - Salle des fêtes

Report de la réunion initialement programmée le 9 septembre

Ordre du jour de la réunion du 28 septembre 2021

Information au Conseil municipal

Révision du Plan Local d’Urbanisme : Note d’information méthodologique

Tableau des adjoints et délégations municipales

• Détermination des conditions d’élection d’un nouvel adjoint : Démission de M. LESNARD Pierre (effet au 21-09-2021) - Confirmation du nombre d’adjoints (8)
• Election d’un nouvel adjoint en remplacement de M. LESNARD Pierre : Poste du 3éme adjoint au Maire à pourvoir.
• Indemnités des Élus Municipaux : MAJ au 01-10-2021 - Détermination et Pondération du Barème Indemnitaire - Maire, Adjoints (8) et Conseillers Délégués (2)

Délégations municipales : mise à jour au 28 septembre 2021 - instances légales, internes et externes - associations réginéennes

• Commissions Municipales Permanentes - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021
• CLSPR : Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable - Dispositions prescrites par la Loi n°2016-925 du 07 juillet 2016 - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021
• CNE : Centre Nautique d’Erquy - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021

Finances

• Grand site Cap d’Erquy Cap Fréhel : Signalétique piétonne du bourg au port d’Erquy - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

Urbanisme, affaires foncières, voirie

Dénomination et numérotation de voies : Chemin des Pêcheurs d’Islande - Entre la Rue de la Côte des Pâques et la Rue des Pâquerettes - Com UPE 16.09.2021

Questions diverses

• Sinistre de Mouillage mai 2020 : Indemnités à verser à créancier (ALLIANZ IARD) - Dommage sur navire tiers suite a défaillance d’un équipement municipal - Prise en charge de la franchise contractuelle d’un montant de 1 000 €.

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Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

COVID-19 : la séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page : [https://www.youtube.com/user/erquybretagne](https://www.youtube.com/user/erquybretagne)