Conseil municipal - salle des fêtes rue montesquieu

Ouverture au public restreinte.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2020

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

COMMUNICATION DES DECISIONS

Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire

- Communication des décisions

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Rapporteur : Madame Julie DUMONT , Adjointe

- Droit d'interpellation citoyenne

Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire

- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

- Approbation de la charte de déontologie et de transparence pour les élus et les agents de la Ville de Libourne et du CCAS

- Élection des membres issus du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)

- Création des commissions municipales

- Désignation des représentants à la commission des finances

- Désignation des représentants la commission démocratie participative et vie associative

- Désignation des représentants à la commission urbanisme patrimoine et grands travaux

- Désignation des représentants à la commission commerce, artisanat, animations et domaine public

- Désignation des représentants à la commission sports

- Désignation des représentants à la commission culture

- Désignation des représentants à la commission action sociale et insertion

- Désignation des représentants à la commission défi climatique, transition écologique, mobilités et nature en ville

- Désignation des représentants à la commission éducation, enfance et jeunesse

- Détermination de la composition et désignation des membres de la Commission de contrôle communal des listes électorales

- Détermination de la composition et désignation des membres de la Commission d'Accessibilité

- Désignation des représentants au comité d'éthique de la vidéoprotection

- Désignation des représentants au Comité consultatif mixte du marché couvert et du marché de plein air

- Désignation des représentants au Comité consultatif des jumelages

- Désignation des représentants au Comité consultatif des deux roues

- Désignation des représentants de la Ville de Libourne au sein des établissements publics locaux d'enseignement

- Désignation des représentants de la Ville de Libourne au sein des établissements d'enseignements privés sous contrat d'association

- Désignation de délégués au Réseau Libéral de soins palliatifs et d'accompagnement en Libournais

- Désignation de délégués à l'Union des Villes Bastides de l'Entre-deux-Mers

- Désignation de délégués au sein de l'association LE LIEN

- Désignation d'un(e) délégué (e) au Réseau National des Maisons Associatives

- Désignation d'un(e) délégué(e) au sein de l'association "sites et cités remarquables de France"

- Désignation d'un(e) délégué(e) au sein du réseau francophone des villes "Amies des aînés"

- Désignation d'un(e) délégué(e) au sein de l'association Rénovation

- Désignation d'un(e) délégué(e) au sein du conseil d'administration de l'association Habitat Jeunes en Pays Libournais (HAJPL)

- Désignation d'un(e) délégué(e) au sein du réseau Club des villes et territoires cyclables

- Désignation de délégués au sein du Syndicat Départemental d' Energie Electrique de Gironde (SDEEG)

- Désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du chenil du libournais

- Désignation d'un délégué à Mésolia

- Désignation de délégués de la Ville de Libourne à la Commission départementale de réforme des agents des collectivités territoriales

- Désignation d'un élu de la Ville de Libourne au Conseil d'Administration du Service Interentreprises de Santé au Travail (SIST)

- Désignation de délégués au sein du conseil d'exploitation de la régie du port de Libourne - Saint Emilion

- Désignation de délégués au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Libourne

- Désignation d'un(e) délégué(e) à la Maison d’enfants à caractère social François Constant

- Désignation de représentants au sein de Gironde Ressources

- Désignation d'un(e) représentant(e) à l'Agence Régionale de la Biodiversité de la Nouvelle Aquitaine

FINANCES

Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire

- Création de la commission de contrôle financier, détermination de sa composition et désignation de ses membres

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint

- Détermination de la composition et élection des membres de la Commission d'Attribution des Contrats de Concession

- Détermination de la composition et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

- Détermination de la composition et élection des membres de la Commission d'Appels d'Offres

MARCHES PUBLICS

Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint

- Groupement de commandes portant sur l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'achat de prestations de services en télécommunication : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'achat et la livraison de consommables informatiques : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur les travaux d'entretien, d'aménagement et de réparation de voirie : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'impression de supports de communication : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'assistance juridique générale : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'achat de micro-ordinateurs fixes avec écran et de micro-ordinateurs portables : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'élaboration d'un schéma directeur immobilier : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur le renouvellement de l'architecture de stockage et de l'infrastructure de virtualisation : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

- Groupement de commandes portant sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, de papier et d'enveloppes de correspondance : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du comité de suivi

FINANCES

Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint

- Détermination des modalités de remboursement des frais occasionnés dans le cadre de mandats spéciaux

- Demande d'annulation d'un prélèvement pour un stationnement sur voirie

PERSONNEL

Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe

- Modification du tableau des effectifs

- Versement d'indemnités pour surveillance de cantine effectuée par les enseignants des écoles

URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX

Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe

- Incorporation de la voirie et des réseaux du lotissement Parc Doumayne

- Cession des parcelles CE 279 et 363

- Acquisition de la parcelle AZ 225 p (emplacement réservé n°1 au PLU)

SPORTS

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint

- Subventions aux associations sportives pour la saison 2020-2021 : 1ère partie

ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET , Adjointe

- Dispositif d’aide aux particuliers pour l’achat de cuves de récupération des eaux pluviales

- Dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un composteur individuel

Plus d'infos et téléchargement de l'ordre du jour sur www.libourne.fr.