Conseil Municipal - salle des fêtes de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Annonce des pouvoirs

- Election du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2020

ADMINISTRATION GENERALE

D 01 AG - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire

D 02 AG - Indemnités de fonction des élus communaux

SCOLARITE

D 03 SCO - Groupe scolaire mutualisé avec Villeneuve Tolosane - Désignation des membres de la conférence d'entente

INTERCOMMUNALITE

D 04 INTERCO - Statuts du Muretain

D 05 INTERCO - Elections des délégués au SIVOM SAGe

D 06 INTERCO - Elections des délégués au SDEHG

D 07 INTERCO - Elections des délégués au SIAS

D 08 INTERCO - Elections des délégués Haute Garonne Environnement

URBANISME

D 09 URBA - PC Grand Frais - Saisine CDAC

PERSONNEL

D 10 PERS - Création poste adjoint administratif

D 11 PERS - Création poste policier municipal

D 12 PERS - Création poste adjoint d'entretien à temps non complet (23h)

QUESTIONS DIVERSES

Tirage au sort des jurés d'assises