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Qui édite By Night, qui l'héberge, et les règles qui s'appliquent à son contenu.
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Éditeur et hébergeur
01 Utilisation du site
By Night (by-night.fr) est un agenda gratuit des sorties en France. Il rassemble des événements diffusés par des sources partenaires (agendas ouverts, offices de tourisme, billetteries…) et des événements publiés par ses membres. La consultation est libre ; un compte est nécessaire pour publier un événement, commenter ou enregistrer des favoris, selon les conditions générales d'utilisation.
Le site peut être interrompu pour maintenance ou à la suite d'une panne. ARNOVA ne peut être tenue pour responsable d'une indisponibilité, même prolongée.
02 Informations publiées
Les informations sur les événements (dates, horaires, lieux, tarifs…) proviennent de la source indiquée sur chaque page d'événement ou du membre qui l'a publié. Elles peuvent changer sans que By Night en soit informé : vérifiez-les auprès de l'organisateur ou de la billetterie avant de vous déplacer. ARNOVA ne peut être tenue pour responsable d'une erreur, d'un report ou d'une annulation.
Le site affiche des publicités, et les liens vers certaines billetteries sont des liens d'affiliation : ARNOVA perçoit une commission sur les achats effectués depuis ces liens, sans surcoût pour vous. La page Transparence explique comment le site est financé, comment les événements et les offres de billets sont classés, et comment ces liens sont signalés. Les sites vers lesquels mènent les liens de By Night ne sont pas sous son contrôle et engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs.
03 Signaler un contenu
Pour demander le retrait d'un événement ou de son image, utilisez le bouton « Signaler ce contenu » sur la page de l'événement. Pour tout autre contenu que vous estimez illicite (un commentaire, un profil…), écrivez à [email protected]. La procédure, ce que doit contenir votre signalement et la suite qui lui est donnée sont décrits dans les conditions générales d'utilisation.
04 Propriété intellectuelle
La structure du site, sa présentation et les textes rédigés pour By Night sont protégés par le droit d'auteur. Leur reproduction, totale ou partielle, sans autorisation constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les descriptions et les images des événements restent la propriété de leurs auteurs. Elles sont reprises de la source indiquée sur chaque page d'événement, ou publiées par des membres qui déclarent en détenir les droits et accordent à By Night la licence décrite dans les conditions générales d'utilisation.
05 Données personnelles
Les données que By Night collecte, l'usage qui en est fait, leurs destinataires, leur durée de conservation et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité, et les cookies dans notre politique de cookies.
06 Droit applicable
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