Le

A 09h00

CAUE Haute-Savoie

74000 Annecy

300€

Matin : Gestion des terres inertes, définitions et cadre règlementaire

1. La problématique et les enjeux de gestion des terres inertes en Haute-Savoie

. Constats et données issus du projet Interreg VADEME

2. Le cadre règlementaire de la gestion des terres inertes

. Définitions

. Réglementation et responsabilités relatives aux déchets inertes et déchets inertes terreux

. Grands principes de la gestion des déchets : élimination vs valorisation

3. Les modes de gestion des terres inertes

. Les différents exutoires pour la gestion des terres inertes et la réglementation afférente : aménagements, ISDI, carrières, plateformes…

. Zoom sur les documents de planification

. Zoom sur la pratique de valorisation des déchets inertes en aménagement agricole

Après-midi : Initier une démarche d’économie circulaire de la gestion des terres inertes

1.  Qu’est-ce que l’économie circulaire ?

2. L’économie circulaire appliquée à la gestion des terres

3. Etablir sa feuille de route en faveur de l’économie circulaire de la gestion des terres inertes

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