Conseil Municipal - Hôtel De Ville

Ordre du jour :
• BORDEAUX METROPOLE – Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
• BORDEAUX METROPOLE – Avenant n° 10 – Révision de niveaux de services
• BORDEAUX METROPOLE – Convention de remboursement RNS 2025
• BORDEAUX METROPOLE - CODEV 6 – Avenant N°2
• BORDEAUX METROPOLE – Avis sur la Création d’une Zone d’Aménagement Différé – Quartier de gare
• RAPPORT ANNUEL DE LA FABRIQUE (La Fab)
• FINANCES - CCAS – Versement acompte
• FINANCES - Syndicat Piscine Intercommunale Nelson Mandela – Avances mensuelles
• FINANCES – Comité des Œuvres Sociales – Acompte subvention 2026
• FINANCES – Versement cotisation Hauts de Garonne Développement et Maison de la Justice et du Droit
• FINANCES – Convention de refacturation dans le cadre du label Presqu’île
• FINANCES – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du
budget
• URBANISME - Acquisition des parcelles cadastréessection AA n°434 et section AA N°408– Association Syndicale
Libre Les Hautes Rives 2
• CULTURE - Entente de programmation Saint Louis
• ASSOCIATIONS – Renouvellement convention O FIL DU JEU 2026-2029,
• ASSOCIATIONS -Tarification du nettoyage des salles municipales dans le cadre des locations,
• PETITE ENFANCE - Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le Service Accueil Familial –
renouvellement,
• PETITE ENFANCE - Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le service Multi-Accueil – renouvellement,
• PETITE ENFANCE - Convention partenariale avec le Réseau Girondin Petite Enfance (RGPE) – renouvellement,
• PETITE ENFANCE – Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places
• PETITE ENFANCE -Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil
• PETITE ENFANCE – Règlement de fonctionnement du Service Accueil Familial
• PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs
• PERSONNEL – Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé
des agents dans le cadre de la labellisation
• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents et autorisation de recrutement de vacataires
• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents pour besoins occasionnels 2026
• PERSONNEL – RIFSEEP – Maintien du régime indemnitaire en cas de maladie
• INFORMATIONS
✓ Rapport activité Bordeaux Métropole 2024