Conseil municipal - Hôtel De Ville

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 30 avril 2026 à 18h30 à l’hôtel de Ville.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

L'ordre du jour est le suivant :

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
• FINANCES - Compte financier unique 2025
• FINANCES - Affectation des résultats 2025
• FINANCES – Règlement budgétaire et financier
• FINANCES - Autorisation de programme - Modification
• SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
• AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Ô fil du jeu
• AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Omnisports CACBO
• AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 - ASCJB
• AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Comité des Œuvres Sociales (COS)
• PARTICIPATION FINANCÈIRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES
• PARTICIPATION FINANCIÈRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)
• PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)
• PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ÎLE
• PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND
• BUDGET PRIMITIF 2026
• CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
• ADOPTION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• PERSONNEL – Mise à jour des effectifs
• PERSONNEL - Création d'emplois non permanents et autorisation de recrutement des vacataires
• PERSONNEL - Création d'un comité social territorial local commun
• PERSONNEL – Création d'un comité social territorial - Paritarisme
• TRAVAUX DE FERMETURE D’UNE HALLE PHOTOVOLTAÏQUE – Offre de concours