Conseil municipal du 24 juin - 1 Place De La République 31270 Cugnaux

Retrouvez Monsieur le Maire Aurélien Andreu-Seigné et l’ensemble du conseil municipal le 24 juin à 19h à la salle des mariages.

Ce conseil municipal fait l'objet d'une captation audio-vidéo (conformément à l'article L.2121-18 du Code général des collectivités territoriales), retransmise en direct, puis publiquement et indéfiniment visionnable sur Internet. Cette captation, justifiée par l'information et l'accessibilité à toutes et tous, peut entraîner l'identification de personnes dans le public.

La ville de Cugnaux s'engage à respecter le droit à l'image et la protection des données personnelles (RGPD).

Toute personne peut faire part de son refus d'être filmée pendant la séance du conseil municipal.