Conseil municipal - Préau Des Chevaliers De Malte

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

28 mars 2024  à 18 h Préau des Chevaliers de Malte ORDRE du JOUR :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2024
• Institutions : Etat annuel des indemnités perçues par les élus
• Finances : budget eau potable, budget assainissement, budget photovoltaïque, tarifs des services, subventions aux associations, taux des impôts 2024, budget de la commune, révision et création d’AP/, fongibilité des crédits ouverts en 2024, provisions en risque d’irrécouvrabilité, cadences d’amortissement des immobilisations, fonds de concours voirie
• Patrimoine : bilan des acquisitions et cessions 2023, renouvellement bail caserne de la Gendarmerie, cession parcelles B 510 et B 511 au SM DECOSET
• Contractualisation : Bilan de l’ORT
• Intercommunalité : restitution par les délégués communautaires
• Tirage au sort public  des jurés d’assises pour l’année 2025
• Informations de M. le Maire

Affiché le 22 mars 2023            Le Maire, Hugo Cavagnac