Le

A 18h30

Préau Des Chevaliers De Malte

31620 Fronton

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance publique ordinaire le :

Vendredi 5 juin 2026 à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte

Pour la désignation des délégués et suppléants qui éliront les sénateurs.
Suivra une séance du conseil municipal avec l’ordre du jour ci-dessous :

ORDRE du JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026

  • Institutions : règlement intérieur du conseil municipal
  • Urbanisme : autorisation à la CCF de poursuivre les procédures ouvertes
  • Personnel communal : charte d’utilisation éthique de l’IA ; débat relatif à la protection sociale complémentaire ; modification du tableau des effectifs
  • Voirie-réseaux : dénomination de voie ; convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la voie verte rte de Villaudric
  • Transition : convention d’installation de bornes IRVE
  • Associations : modification du règlement
  • Solidarité : moustaches roses 2026
  • Intercommunalité : restitution par les délégués communautaires
  • Informations de M. le Maire

Affiché et publié le 28 mai 2026

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