Séance du conseil Municipal - Préau Des Chevaliers De Malte

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE
Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 2 juillet 2025  à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025

• Police : mise en place d’astreintes administratives pour infraction au code de l’urbanisme

• Finances : demande de subvention étude urbaine Matabiau et Balochan ; subventions associations 2025 ; décision modificative n°1 budget production énergie photovoltaïque

• Urbanisme : prescription de la révision allégée n°3 du PLU

• Travaux pour le compte du Département : urbanisation route de Fabas 2ème tranche

• Réseaux : adhésion groupement de commande SDEHG pour unités de production photovoltaïque ; éclairage du futur giratoire Dourdenne ; rénovation points lumineux dans le problème LED++ ; rénovation éclairage public rond-point zone commerciale du Buguet

• Personnel communal : protection sociale complémentaire santé et prévoyance ; indemnités Forfaitaire Compensatoire pour Elections ; modification tableau des effectifs ; organisation du temps partiel ; cycles de travail ; rupture conventionnelle

• Vie locale : Moustaches roses tarifs et subventions

• Patrimoine : validation du scénario du SDIE ; acquisition foncière parcelles le Roc Ouest ; PDIPR dorsale pédestre 

• Intercommunalité : mise à disposition de foncier à la CCF pour stockage de bacs ; fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire ; restitution par les délégués communautaires

• Informations de M. le Maire

Affiché le 24 juin 2025
            Le Maire, Hugo CAVAGNAC