Séance du conseil Municipal - Préau Des Chevaliers De Malte

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
mardi 2 septembre 2025  à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2025
• Fonctionnement du conseil municipal : modification de la composition des commissions
• Etude environnementale LGV : avis du conseil municipal
• Réseaux : Eclairage public : structure rond point de Groussac et futur rond-point Dourdenne ; convention pour autorisation de passage réseau ENEDIS av de Villaudric
• Personnel communal : modification du tableau des effectifs
• Finances : décisions modificatives n°1 budgets eau et assainissement
• Concession mobilier urbain : attribution
• Patrimoine : cession foncière 1 rue Jules Bersac ; autorisation de prise de possession anticipée parcelle impasse Abbé Arnoult ; avenant N° 1 au procès-verbal de mise à disposition des biens à Réseau 31 pour l’exercice de la compétence transport et stockage de l’eau potable ; avenants aux conventions d’occupation du réservoir d’eau potable de la route de Castelnau par des équipements de communication électroniques
• Informations de M. le Maire

Affiché le 14 août 2025

Le Maire,   Hugo Cavagnac