Conseil municipal public - Mairie De Lormont

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Finances
> 2024/28.06/01 : Budget principal 2023 :
— Compte de Gestion
— Compte Administratif
— Affectation du résultat
> Budget annexe de l’Hôtel d’Entreprise 2023 :
— Compte de Gestion
— Compte Administratif
> 2024/28.06/02 – Décision modificative n°2 : validation
> 2024/28.06/03 – Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes 2024 (FDAEC) : Subvention – Sollicitation
> 2024/28.06/04 – Dotation Politique de la ville 2024 : sollicitation : autorisation à signer
> 2024/28.06/05 – Tarifs municipaux 2024/2025 : actualisation : validation

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT – Urbanisme Politique de la Ville
> 2024/28.06/06 – Foncier : régularisation foncière – rue Michel Montaigne – cession de parcelles pour l'exploitation du réseau de chaleur métropolitain : autorisation
Jean-Noel GOETZ – Cadre de vie, logement, habitat
> 2024/28.06/07 – Programme d’Intérêt Général 2019-2024 : 1/ Propriétaire Occupant :
— Aide au financement des travaux
— Validation et versement des aides

POLE VILLE INCLUSIVE

Grégoric FAUCON – Emploi, Insertion
> 2024/28.06/08 – Plan local pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi des Hauts de Garonne : protocole d’accord pour les référents PLIE : plan de financement 2024 : actualisation : autorisation à signer

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA – Ressources humaines
> 2024/28.06/09 – Action sociale : adhésion à un organisme national : validation
> 2024/28.06/10 – Création et suppression de postes permanents : autorisation du maire à recruter : validation

POLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PERES DIT PEREY – Culture
> 024/28.06/11 – Médiathèque du Bois Fleuri : Pilon 2024 Déclassement - Validation
> 2024/28.06/12 – Centre d’arts : règlement intérieur : actualisation : validation
Josette BELLOQ – Scolaire
> 2024/28.06/13 – Restauration scolaire : modification du règlement intérieur : validation
Olivier MARTIN Sports
> 2024/28.06/14 – Clubs sportifs : Avances sur subvention 2025
— attributions avances
— conventions d’objectifs - autorisation de signature
> 2024/28.06/15 – Équipements sportifs : convention cadre entre le Conseil Départemental de la Gironde et la ville de Lormont relative à la mutualisation des équipements sportifs : autorisation à signer

LE MAIRE

Jean TOUZEAU – Administration générale
> 2024/28.06/16 – Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole – Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire : communication
Valdemar CAMARINHA-FELIX – Motion
> 2024/28.06/17 – Projet Alimentaire de Territoire : Signature de la Déclaration en faveur d’une évolution du Code de la commande publique sur l’alimentation : autorisation de signature
Jean TOUZEAU – Décision du Maire
> 2024/28.06/18 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal