Conseil municipal public - Mairie De Lormont

Ordre du jour

LE MAIRE

Jannick MORA/Yasmina BOULTAM
Information

• 2025/19.12/01 – Présentation du Rapport annuel de situation en matière d’Égalité Femmes/Hommes pour l’année 2025

Jean TOUZEAU
Finances

• 2025/19.12/02 – Adoption du budget primitif 2026 du budget principal Ville et du budget annexe Hôtel d’entreprises
• 2025/19.12/03 – Fêtes et cérémonies - Dépenses imputées au compte 6232
• 2025/19.12/04 – Vote des subventions aux associations avec conditions d’octroi

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT
Urbanisme & Politique de la Ville

• 2025/19.12/05 – Approbation du rapport 2025 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• 2025/19.12/06 – Approbation de l’Avenant n°3 à la convention cadre relative à la création de services communs entre Bordeaux Métropole et la Commune de Lormont
• 2025/19.12/07 – Approbation de l’avenant n°2 au contrat de co-développement 6ème génération (Codev 6) 2024/2027 avec Bordeaux Métropole
• 2025/19.12/08 – Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) par Bordeaux Métropole – Porte des Hauts de Garonne - Avis de la commune de Lormont
• 2025/19.12/09 – Mise en œuvre d’un périmètre de prise en considération par Bordeaux Métropole – Lissandre - avis et propositions dans le cadre de la concertation
• 2025/19.12/10 – Approbation de la convention de regroupement relative à la mise en œuvre d'une gestion groupée des certificats d'économies avec Bordeaux Métropole

COMMISSION AFFAIRES GENERALES

Jannick MORA
Ressources humaines

• 2025/19.12/11 – Evolution du Régime Indemnitaire des agents de la ville
• 2025/19.12/12 – Adhésion au contrat groupe garantissant les risques statutaires pour la période 2026-2029 - autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion de la Gironde
• 2025/19.12/13 – Evolution de la participation employeur à la Protection Sociale Complémentaire des agents de la ville
• 2025/19.12/14 – Création et suppression de postes permanents, mise à jour du tableau des effectifs et autorisation du maire à recruter

POLE VILLE INCLUSIVE

Grégoric FAUCON
Développement économique

• 2025/19.12/15 – Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales 2026 – commerces de détail
• 2025/19.12/16 – Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales 2026 – concessions automobiles

LE MAIRE

JeanTOUZEAU
Information

• 2025/19.12/17 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal