Conseil municipal public - Mairie De Lormont

Ordre du jour

Le Maire – Philippe QUERTINMONT

Administration Générale

• 2026/24.04/01 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
• 2026/24.04/02 – Désignation des représentants aux organismes participant à l’action sociale de la ville
• 2026/24.04/03 – Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil médical départemental en formation plénière
• 2026/24.04/04 – Désignation des représentants élus de la Collectivité au Comité Social Territorial (CST) commun
• 2026/24.04/05 – Elections professionnelles 2026 : Maintien d’un Comité Social Territorial (CST) commun et définition des modalités de fonctionnement
• 2026/24.04/06 – Renouvellement des membres du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif (EPA) des centres socioculturels de la Ville de Lormont 
• 2026/24.04/07 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales des Hauts de Garonne (SIGAS) 
• 2026/24.04/08 – Désignation des représentants de la Collectivité au sein du PLIE et de la Mission Locale des Hauts de Garonne
• 2026/24.04/09 – Désignation d'un représentant de la Collectivité au sein de l'Association Jeunesse des Hauts de Garonne (AJHAG)
• 2026/24.04/10 – Désignation des représentants de la Collectivité au sein de l’Agence Hauts de Garonne Développement et de la Maison de la Justice et du Droit des Hauts de Garonne (MJD)
• 2026/24.04/11 – Désignation du représentant de la Collectivité à la Société Publique Locale (SPL) « La Fabrique de Bordeaux Métropole» (La Fab)
• 2026/24.04/12 – Désignation des représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de L’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
• 2026/24.04/13 – Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la Société d'Economie Mixte (SEM) Mont des Lauriers
• 2026/24.04/14 – Désignation des représentants de la Collectivité au syndicat Intercommunal de la Maison des Syndicats des cantons de Lormont et Carbon-Blanc
• 2026/24.04/15 – Désignation des représentants de la Collectivité au sein du Réseau National des Maisons des Associations (RNMA)
• 2026/24.04/16 – Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 
• 2026/24.04/17 – Vote des taux des impôts directs locaux 2026
• 2026/24.04/18 – Transfert des écoles Maternelles Leroy et Montaigne 
• 2026/24.04/19 – Autorisation de signature de la Convention de partenariat 2026 avec la Mission Locale des Hauts de Garonne

Information

• 2026/24.04/20 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal