Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Mai 2025 - Hôtel D'Agglomération

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 06 mai 2025 à 19h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.
L'ordre du jour est le suivant :
MOYENS GENERAUX
1. Actualisation des statuts de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération
2. Convention de financement des charges d’électricité de l’église Saint Jean-Baptiste de Montaigu pour les activités culturelles entre le propriétaire et l’affectataire
3. Demande de subventions « Fonds vert »
4. Modification du tableau des effectifs
5. Recours aux contrats d’apprentissage
VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Schéma Local d’Accès des Services au Public et Charte de principes et d’engagement
2. Convention de partenariat et d’objectifs – Association Mondial Football Montaigu
3. Convention de mise à disposition d’un local communal et d’une licence 4 au profit de l’Association O’Guyons
EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
1. Lancement du programme « Passeport du civisme »
2. Convention de mise à disposition des locaux municipaux pour le Relais Petite Enfance
3. Tarification des séjours courts de l’Accueil de Loisirs de Montaigu et la Maison de l’Enfance de Saint-Hilaire-de-Loulay – Eté 2025
4. Mise à jour du règlement de fonctionnement des services Enfance
5. Demande de subvention CAF pour des achats d’investissement en Accueil de Loisirs
ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Désaffectation, déclassement et cession foncière – La Maupetitière à Boufféré
a) Désaffectation et déclassement de délaissés communaux
b) Cession foncière de délaissés communaux
2. Annulation du cahier des charges Lotissement Le Coteau – Rue du Docteur Fayau – Montaigu
- Point d’information – Plan guide d’aménagement du secteur Santé – Les Hauts de Montaigu
3. Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière rue Saint-Jacques – Montaigu
4. Convention de transfert de gestion de la toiture de l’Ecole Jules Verne en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture
5. Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables
ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Convention de groupement d’achat d’énergies
2. Concession de service public pour l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains pu-blicitaires et non publicitaires
3. Avenant n°2 à la convention SyDEV n°2021.ECL.0044 – Travaux neufs d’éclairage liés à l’effacement de réseaux – Rue de l’Egault – Montaigu
4. Convention SyDEV n°2025.ECL.0203 – Rénovation d’éclairage suite à la visite d’entretien – Saint-Hilaire-de-Loulay
5. Convention SyDEV – Simulations thermo-dynamiques de l’école maternelle des Maines et de la Maison de l’Enfance
- Point d’information relatif aux investissement retenus dans le cadre des enveloppes budgétaires 2025 voirie, espaces verts et bâtiments