Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Septembre 2025 - Hôtel D'Agglomération

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 30 septembre 2025 à 19h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.
L’ordre du jour sera le suivant :
ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Validation de l’Avant-Projet Définitif du quartier « Les Caillaudières » à Boufféré
2. Validation de l’Avant-Projet Définitif du quartier « L’Homelet » à Saint-Georges-de-Montaigu
3. Nouveau centre d’incendie et de secours de Montaigu-Vendée – Acquisition foncière Rue du Fromenteau – La Guyonnière
4. Echange foncier – 2 Rue Saint Nicolas – Montaigu
5. Cession foncière – Impasse des Vendanges – Saint-Hilaire-de-Loulay
6. Convention de servitudes avec ENEDIS – Le Morceau du Fief – Saint-Hilaire-de-Loulay

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Convention avec le Département pour l’aménagement d’infrastructures routières
2. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de contrôles, d’entretien et maintenance des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments
3. Convention SyDEV n°2025.ECL.0458 – Travaux de rénovation d’éclairage d’infrastructures sportives – Stade de La Guyonnière, Terrain A
4. Convention SyDEV n°2025.ECL.0483 – Travaux de rénovation de l’éclairage intelligent - Passage piétons situé 38 Avenue Villebois Mareuil – Montaigu
5. Avenant n°1 à la convention SyDEV n°2024.ECL.0757 – Travaux de rénovation d’éclairage liés à l’effacement de réseaux – Rue de Tiffauges – Montaigu
6. Convention SyDEV n°2025.ECL.0247 – Travaux de rénovation de l’éclairage public prévus dans le plan de rénovation pluriannuel et travaux programmés issus des visites de maintenance de l’année 2025

MOYENS GENERAUX
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2026
2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2025
3. Approbation du montant de l’Attribution de Compensation 2025
4. Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour l’acquisition de logements
5. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de mise à disposition, maintenance et évolution d’une solution logicielle de gestion financière, ressources humaines et relations avec les citoyens
6. Modification du tableau des effectifs
7. Création d’emplois non permanents
8. Modalités d’exercice du temps partiel
9. Protection sociale complémentaire – Participation Employeur à la couverture du risque Santé dans le cadre de la labellisation
10. Régime indemnitaire RIFSEEP – Modification des conditions d’éligibilité au CIA

EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
˗ Point d’information – Effectifs scolaires
˗ Point d’information – 1ère rentrée scolaire et inauguration de l’école de l’école Jules Verne – Montaigu
1. Actualisation des conventions de mise à disposition de locaux aux associations d’assistants maternels

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Convention avec le Département pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux collèges
2. Convention avec le District de Football de la Vendée pour la mise à disposition du stade municipal de La Guyonnière
3. Subvention de fonctionnement aux associations de musique – 2025
4. Groupement de commandes pour les prestations d’entretien et nettoyage des pôles et complexes sportifs
- Point d’information – Arts sur Digue 2025

INFORMATIONS DIVERSES