Les relations contractuelles dans le cadre des contrats de coédition, de sous-édition et de gestion éditoriale - Siège Sacem

Il sera question de comprendre les enjeux et intérêts des contrats de coédition, de sous-édition et de gestion, de maîtriser les rôles et les obligations de l’éditeur dans le cadre de chacun des contrats et de savoir choisir le(s) contrat(s) adéquat(s) et les appliquer.

Programme
Analyse générale des contrats de coédition, de sous-édition et de gestion et des spécificités pratiques de chacun des modèles de la CSDEM.
Les contrats de coédition :
- Intérêt des contrats, droits et obligations de l’éditeur,
- Caractéristiques principales des contrats,
- Types de contrats de coédition.
Le contrat de sous-édition :
- Intérêt du contrat, droits et obligations de l’éditeur,
- Caractéristiques principales du contrat,
- Types de sous-édition.
Le contrat de gestion :
- Intérêt du contrat, droits et obligations de l’éditeur,
- Caractéristiques principales du contrat,
- Types de contrats.