Les aménagements raisonnables face aux situations de handicap et de fragilité : cadre juridique et retours d’expérience - EHESP

Les aménagements raisonnables face aux situations de handicap et de fragilité : cadre juridique et retours d’expérience

Les employeurs sont aujourd’hui confrontés à une diversité croissante de situations pouvant affecter la santé, les capacités de travail ou la participation des individus. Au-delà des situations de handicap reconnues, de nombreuses fragilités (temporaires ou durables, visibles ou invisibles) peuvent nécessiter des adaptations afin de favoriser l’inclusion, l’égalité de traitement et le maintien dans l’emploi.
Si le principe d’« aménagement raisonnable » est établi dans les textes juridiques, sa mise en oeuvre concrète soulève encore de nombreuses questions : comment identifier les besoins sans stigmatiser les personnes concernées ? Comment concilier contraintes organisationnelles et impératifs d’inclusion ? Quelles pratiques permettent d’accompagner efficacement des salariés ou agents confrontés à des situations de vulnérabilité ?
À travers les regards croisés de chercheurs, juristes et praticiens, cette conférence proposera des repères pour mieux comprendre ces enjeux et partager des pistes d’action concrètes.

Au programme de la conférence :

• Présentation du cadre juridique relatif aux aménagements raisonnables et aux obligations des employeurs.
• Témoignages et retours d’expérience sur les situations de handicap et de fragilité, ainsi que sur les défis liés à leur identification et à leur accompagnement.
• Échanges autour des leviers d’action, bonnes pratiques et dispositifs favorisant une meilleure prise en compte des situations de fragilité.

Intervenants :

• Emmanuelle Cadic-Gauthier, Conférencière, formatrice et consultante stratégique experte en Santé et Sécurité au Travail (SST), Qualité de Vie et Conditions de Travail (QVCT) et maintien dans l’emploi
• Élodie Cohen-Morvan, Maître de conférences associé (Université de Rennes) et avocate spécialiste en droit du travail
• Gilles Dedessus-Le-Moustier, Maître de conférences HDR de droit privé et sciences criminelles (Université de Rennes)
• Charlotte Margueritte, Coordinatrice RSE et ancienne membre d’un groupe d’écoute dédié aux situations de fragilités des salariés (Olga, ex-Triballat Noyal)

Animation :

• Olivier Bourquard, Expert en management social
• Corentin Le Bot, Maître de conférences en management (École des Hautes Études en Santé Publique – EHESP)
• Sylvie Moisdon-Chataigner, Professeur des Universités en droit privé et sciences criminelles (Université de Rennes)

📅 Jeudi 19 novembre 2026
🕕 18h à 19h30
📍 EHESP, 15 Av. du Professeur Léon Bernard, 35043 Rennes - Amphithéâtre Simone Veil ou en visioconférence