Séance du Conseil Municipal - 4 Rue Boieldieu

Ordre du jour

• Monsieur Bénisti - 2025-12-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025
• Monsieur Oudinet - 2025-12-02 : Autorisation spéciale d'ouverture de crédits - Exercice 2026
• Monsieur Oudinet - 2025-12-03 : Demande d'admission en non-valeur des créances irrécouvrables
• Monsieur Oudinet - 2025-12-04 : Demande d'admission en non-valeur des créances éteintes
• Madame Facchini - 2025-12-05 : Acomptes de subventions aux associations locales et établissements publics - Exercice 2026
• Madame Chétard - 2025-12-06 : Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) et du Plan mercredi : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous documents afférents et à demander son financement
• Madame Facchini - 2025-12-07 : Mise en vente par le bailleur Antin Résidence de son patrimoine social - Avis de la commune
• Madame Facchini - 2025-12-08 : Mise en vente par le bailleur Coopérer pour Habiter de son patrimoine social - Avis de la commune
• Monsieur Bégat - 2025-12-09 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pluriannuelle de l'adhésion de Villiers-sur-Marne à l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat Est Parisien, "Maîtrisez votre énergie" ALEC-MVE – 2026-2030
• Monsieur Tamegnon Hazoume - 2025-12-10 : Délégation de service public portant sur l'exploitation du service stationnement en ouvrages et en voirie en centre-ville et aux abords de la gare - 2024
• Monsieur Boukaraoun - 2025-12-11 : Rapport Annuel d'Activité 2024 du Contrat de Concession pour l'Exploitation des Marchés Forains
• Monsieur Boukaraoun - 2025-12-12 : Liste 2026 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
• Monsieur Boukaraoun - 2025-12-13 : Révision des droits de place des marchés forains et de la redevance du concessionnaire pour 2026
• Monsieur Boukaraoun - 2025-12-14 : Convention de subvention exceptionnelle 2026 d'un projet d'insertion par l'activité économique de l'association Val de Brie Emmaüs
• Monsieur Bégat - 2025-12-15 : Cession de la parcelle cadastrée section AB n°62 à la SCCV VSM BRY SCHWEITZER
• Monsieur Bégat - 2025-12-16 : Cessions réciproques nécessaires au redressement de la rue Albert Schweitzer entre la ville et la SCCV VSM BRY SCHWEITZER
• Monsieur Bégat - 2025-12-17 : Adoption du bail civil pour un bien situé 16 rue Maurice Roy à Villiers-sur-Marne
• Madame Combal - 2025-12-18 : Désignation du porteur de projet BISSIMMO et autorisation de dépôt d'un permis de construire pour une infrastructure sportive PADEL sur un terrain attenant au Stade Octave Lapize
• Monsieur Oudinet - 2025-12-19 : Organisation de la direction de la sécurité et de la prévention
• Monsieur Oudinet - 2025-12-20 : Création des emplois permanents
• Monsieur Oudinet - 2025-12-21 : Rapport Social Unique 2024
• Monsieur Oudinet - 2025-12-22 : Don de jours de congés
• Monsieur Oudinet - 2025-12-23 : Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la petite couronne
• Questions diverses

Horaire : à 20h

Lieu : Salle Georges Brassens, 4 rue Boieldieu.

Horaire : à 20h